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Marques déposées par Yves RUER
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SANZODEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANZODEUR
Yves RUER
Chantal RUER

Numéro de dépôt :
3547894
Date de dépôt :
09/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
09/01/2018
SANZODEUR de Yves RUER

Présentation de la marque SANZODEUR

Déposée le 9 janvier 2008 par Yves RUER et Chantal RUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SANZODEUR »

Les déposants sont Yves RUER domicilié(e) 600 grande rue,88700 CLEZENTAINE - 88700 - France et Chantal RUER domicilié(e) 600 Grande Rue,88700 CLEZENTAINE - 88700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves RUER domicilié(e) 600 grande rue,88700 CLEZENTAINE - 88700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANZODEUR est expirée depuis le 9 janvier 2018.

Yves RUER a également déposé les autres marques suivantes : EUROETHANOL PAR BIONODOR , Juleo Par bionodor


Yves RUER - 600 grande rue,88700 CLEZENTAINE - 88700 - France

Chantal RUER - 600 Grande Rue,88700 CLEZENTAINE - 88700 - France


Yves RUER - 600 grande rue,88700 CLEZENTAINE - 88700 - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485574 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Appareils d'éclairage.